Les documents communautaires

Les prochain CONSEILS COMMUNAUTAIRES se dérouleront :

- Le MERCREDI 29 SEPTEMBRE - 20 h - Espace Vègre et Champagne

- Le MERCREDI 27 OCTOBRE - 20 h - Espace Vègre et Champagne

- Le MERCREDI 24 NOVEMBRE - 20 h - Espace Vègre et Champagne

- Le MERCREDI 22 DECEMBRE - 20 h - Espace Vègre et Champagne

ORDRES DU JOUR

RAPPORTS

REGLEMENT 2021 Mode de gestion des déchets - Cdc LBN

Rapport annuel 2020 - Déchets

Rapport annuel 2020 - SPANC

RAPPORT ANNUEL PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS - 2019

RAPPORT SPANC 2019

Rapport service déchets 2018

Rapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement non collectif - Année 2018

rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif - Année 2017

rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Année 2017

Réglement intérieur CDC LBN 2020